Flash infos

Maroc : le pays est devenu 5è producteur d'acier du monde arabe

02/06/26
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Alors que l’industrie sidérurgique mondiale poursuit sa transition vers des procédés de production moins polluants, les pays arabes renforcent progressivement leur présence dans ce secteur stratégique. C’est ce qui ressort d’une étude publiée par l’Energy Research Unit (ERU), un centre de recherche basé à Washington. D’après ce dernier, les dix principaux producteurs arabes représentent au total près de 2,7 % des capacités opérationnelles mondiales du secteur, estimées à 2,216 mds de tonnes par an. L’Égypte occupe la première place avec une capacité de 15,6 M de t par an, entièrement assurée par des fours à arc électrique. Elle est suivie de l’Arabie saoudite, dont les capacités atteignent 12 M de t, réparties entre 11,65 M de t produites par des fours à arc électrique et 350.000 t issues de fours à induction électrique. L’Algérie figure, elle, au troisième rang avec 8,7 M de t par an, également produites exclusivement via des fours à arc électrique. Les Émirats arabes unis arrivent en quatrième position avec une capacité de 5,1 M de t, dont 4,5 M de t provenant de fours à arc électrique et 600.000 t de fours à induction électrique. Le Maroc, confirmant sa place parmi les principaux acteurs arabes du secteur, complète ainsi le classement des cinq premiers producteurs régionaux, avec 3,32 M de t de capacités opérationnelles annuelles.

 

France : Marcegaglia investit 600 M d'euros à Fos-sur-Mer

02/06/26
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Marcegaglia a présenté, lundi 1er juin, une nouvelle enveloppe de 600 M d’euros, ce qui porte à 1,2 md d'euros son investissement sur le site. Ce projet, présenté à l'occasion du neuvième sommet Choose France, « donnera naissance à la première aciérie en France depuis plus de 50 ans et au premier grand laminoir depuis cette période », a indiqué le groupe, dans un communiqué. L'usine « intégrera l’intelligence artificielle et sera alimentée par une électricité décarbonée, visant des performances de référence en sobriété énergétique et en empreinte carbone », a ajouté le groupe italien. Maud Brégeon, la ministre déléguée à l'Energie a salué un « investissement historique », illustration selon elle de la « reconquête industrielle » à l'oeuvre dans le pays. « L'électrification n'a pas seulement des objectifs climatiques et environnementaux. Il s'agit bien d'une vraie stratégie de réindustrialisation et de souveraineté économique de la France qui lui permettra de sortir de ses dépendances tout en s'affirmant comme le champion européen de l'industrie verte », a ainsi fait valoir Maud Bregeon. L’objectif est de faire passer la production d'acier à quelque 2,1 M de t d'ici mi-2028, contre 100 à 150 000 t actuellement.

 

 

Chine : menace de représailles concernant les droits de douane de l'UE

02/06/26
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La Chine mène actuellement des négociations avec Bruxelles concernant les nouvelles restrictions du bloc sur les importations d'acier exonérées de taxes, effectives à compter du 1er juillet. Les mesures prises par l'UE pèseront sur les échanges bilatéraux d'acier et affecteront la stabilité de la chaîne d'approvisionnement mondiale, a déploré He Yadong, porte-parole du ministère chinois du Commerce. Les droits de douane sur les importations excédentaires d'acier de la Chine seront doublés, de 25 % à 50 %. He Yadong souhaite que ce cycle de négociations aboutisse à des résultats positifs pour chacune des parties, tout en favorisant le développement stable et sain des relations économiques et commerciales avec l'UE. Toutefois, Pékin a averti que si Bruxelles appliquait des mesures discriminatoires à l'encontre des entreprises et des produits chinois, le gouvernement prendrait des contre-mesures en vue de protéger ses intérêts légitimes.

 

Allemagne : la production s'est accrue en avril

01/06/26
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En avril, la production allemande d’acier brut a consolidé la hausse amorcée les mois précédents. Elle a ainsi progressé de 9,5 %, à 3,2 M de t sur un an. Entre janvier et avril 2026, les aciéries locales ont vu leur production croître de 9,1% par rapport à la même période de 2025, d’après WV Stahl, la fédération nationale de l’acier. Les usines produisant de l’acier via le procédé à l’oxygène ont enregistré une hausse de 10,7 % sur un an, à 2,2 M de t. Quant aux aciéries de la filière électrique, elle ont augmenté leur production de 7,1 %, à 1 M de t. Cette tendance était encore plus marquée pour la période comprise entre janvier et avril, durant laquelle la production d’acier via le procédé à l’oxygène a progressé de 11 % sur un an, à 8,6 M de t. Parallèlement, celle issue de la filière électrique s’est accrue de 5,8 %, à 3,9 M de t. Selon WV Stahl, les dernières données disponibles témoignent d’une stabilisation de la production d’acier outre-Rhin. Elles mettent également en lumière le fait que les aciéries locales n’ont pas renoué avec la normalité. Sur la base d’une année complète, les niveaux de production actuels atteindraient 37,5 M de t, ce qui constitue un décalage avec le seuil des 40 M de t, à partir duquel les aciéries sont rentables.                   

 

 

France / ArcelorMittal Dunkerque : lancement de la concertation publique

01/06/26
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ArcelorMittal France a relancé la concertation publique autour de son projet de four à arc électrique à Dunkerque. Ce chantier de décarbonation de l’acier, engage à la fois l’avenir du site nordiste et la crédibilité de la filière sidérurgique française face aux impératifs climatiques et aux pressions concurrentielles mondiales. Le 10 février dernier, ArcelorMittal France confirmait officiellement la construction d’un four à arc électrique sur son site de Dunkerque, dans le Nord. L’investissement, chiffré à 1,3 md d’euros, positionne ce projet parmi les plus ambitieux de la transition industrielle menée sur le territoire national. Le four à arc électrique permet de produire de l’acier à partir de ferrailles, en substituant l’électricité aux énergies fossiles utilisées dans les hauts-fourneaux conventionnels.Pour un site comme celui de Dunkerque, l’un des plus importants complexes sidérurgiques d’Europe occidentale, cette transition technologique joue un rôle clé : elle conditionne la pérennité de milliers d’emplois directs et indirects et redéfinit le profil carbone de l’ensemble de la chaîne de valeur aval, de l’automobile à la construction.Après une première phase de concertation, le groupe renouvelle le dialogue territorial sous l’égide de la Commission Nationale du Débat Public (CNDP).

 

UE : succès des véhicules électriques

01/06/26
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Le marché européen des voitures particulières a enregistré une progression en avril, malgré les tensions géopolitiques. Au sein de l’UE, les immatriculations de voitures neuves ont augmenté de 5,1 % sur un an, à 972 314 unités, selon l'ACEA, l’Association des constructeurs européens d'automobiles. Les principaux marchés européens ont enregistré une croissance des ventes : +2,7 % en Allemagne, +11,6 % en Italie, et +8,4 % en Espagne. Quant à la France, elle a affiché une baisse de 0,3 %.Les immatriculations de véhicules électriques ont, elles, totalisé 200 117 unités, soit une hausse de 37,7 %. La demande pour les véhicules électriques a fortement progressé en Allemagne (+41,3 %), en France (+41,8 %), en Belgique (+12 %), au Danemark (+43,5 %) et en Italie (+98,8 %). Selon l’ACEA, le marché automobile continue de bénéficier du vif intérêt des consommateurs pour les véhicules électriques. L’accroissement de la demande résulte des programmes d’incitation à l’achat, conjugués aux avantages fiscaux proposés par la plupart des gouvernements européens. Entre janvier et avril, les immatriculations de voitures neuves dans l'UE ont augmenté de 4,2 % sur un an, à 3,8 M d'unités. Les ventes de véhicules électriques ont grimpé de 33,8 %, à 746 899 unités, soit 19,7 % du marché total de la région.     

 

Royaume-Uni : nationalisation de British Steel en vue

19/05/26
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Suite à une déroute électorale le 7 mai et une possible contestation de son leadership, le premier ministre britannique Keir Starmer, a annoncé son intention de nationaliser British Steel. Le gouvernement souhaite ainsi prendre le contrôle total de British Steel, sous réserve d’une évaluation de l’intérêt public. Cette décision fait suite à l’intervention du gouvernement, en avril 2025, qui avait pris le contrôle de l’aciérie de Scunthorpe, afin d’empêcher la fermeture de hauts fourneaux clés. Malgré des discussions avec Jingye, les propriétaires chinois de British Steel, une vente commercialement viable s’est avérée impossible, ce qui a conduit à envisager la nationalisation comme une solution. Tout en reconnaissant l’importance de cette mesure, Gareth Stace, directeur général de UK Steel, a souligné que la nationalisation devait être considérée comme le catalyseur d’un plan à long terme clair et crédible pour la société britannique, accompagné d’une stratégie d’investissement solide. Auparavant, le gouvernement s’était abstenu de nationaliser entièrement le groupe, tout en recherchant des investisseurs privés potentiels. L’intervention d’avril a été déclenchée par l’échec des négociations avec Jingye, sur fond d’accusations selon lesquelles le Chinois envisageait de fermer les hauts fourneaux.

 

Allemagne : net repli de la croissance escompté

19/05/26
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Au premier trimestre, l'Allemagne a enregistré une croissance de 0,3 %, portée par la consommation privée et publique, ainsi que les exportations. Toutefois, en raison des hostilités au Moyen-Orient, Berlin a, fin avril, divisé par deux sa prévision de croissance pour 2026, à 0,5 %. Le prix du baril de pétrole, qui s'est envolé de plus de 60 % depuis fin février, pèse sur l'industrie allemande, et particulièrement sur les industries électro-intensives, à l’instar de la sidérurgie.Ces dernières, déjà lourdement impactées depuis le déclenchement de la guerre en Ukraine en 2022, ont vu leur production dévisser de 15,2 %, contre 9,5 % pour l’ensemble de l’industrie, selon l'Office des statistiques. Ces filières ont perdu 53 000 emplois, dont 11 000 supprimés chez ThyssenKrupp.Dans l’intervalle, le gouvernement allemand a mis en place un rabais sur les prix de l'électricité pour les électro-intensifs, permettant de réduire la facture de moitié à partir d'un certain niveau de consommation. Cet allègement profitera notamment au secteur sidérurgique, dont la production commence à se redresser après avoir atteint en 2025 son plus bas niveau depuis la crise financière, en 2009.

France : le projet de four électrique bien engagé chez ArcelorMittal Dunkerque

07/05/26
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ArcelorMittal a engagé son projet de construction d’un four électrique sur son site de Dunkerque, dans le Nord. Confirmé en février dernier et programmé pour 2029, ce projet a fait l’objet d’un investissement conséquent de 1,3 md d’euros. « On sort d’un contexte difficile, a rappelé Bruno Ribo, directeur ArcelorMittal France. La mise en place de mesures protectrices avec un ajustement carbone pour nos concurrents hors Europe est un signal fort ».  Quant à François Glaisner, le directeur du programme de décarbonation, il a déclaré que « le chantier devrait durer plus de deux ans. Il est complexe car la construction du nouveau four se fera sur un site en activité avec la poursuite de la production », a-t-il commenté. « Le four électrique est un jumbo, soit la taille la plus importante de four électrique qui existe aujourd’hui dans notre industrie, a-t-il précisé. La consommation d’énergie est importante puisqu’elle avoisinera les 200 MW (soit le double de la consommation actuelle, ndlr).» Le groupe ambitionne de produire 5,5 M de t de brames et  5 M de t de coils  laminés à chaud d’ici 2030. La capacité du four électrique s’élève à 2 M de t d’acier brut par an à faible émission de carbone, sur les 5,5 M de t produites chaque année par le site nordiste. Dès sa mise en service, le site fonctionnera avec un haut fourneau, deux convertisseurs et un four à arc électrique. D’après Thierry Flament, directeur du site de Dunkerque, « Le lancement du four électrique va entraîner une profonde transformation de nos processus historiques qui va se faire progressivement. » Avant le lancement des travaux, une concertation publique est en cours, en vue d’expliquer le projet aux habitants de l’agglomération.

 

Royaume-Uni : prévisions revues à la hausse

07/05/26
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La Society of Motor Manufacturers and Traders (SMMT), la fédération représentant les constructeurs automobiles britanniques, invoquant une reprise plus forte que prévu, a revu à la hausse ses prévisions portant sur les immatriculations de voitures neuves pour 2026. Le nombre total d’immatriculations devrait ainsi progresser de 3,6 %, à 2,093 M d’unités. Toutefois, les projections concernant les véhicules électriques à batterie ont, elles, été révisées à la baisse, à 26,8 %, contre 28,5 % en janvier. Une situation imputable à une demande plus faible qu’escompté au 1er trimestre 2026. En avril, les immatriculations de voitures neuves ont bondi de 24 % sur un an, à 149 247 unités. Quant à celles de véhicules électriques à batterie, elles ont grimpé de 59,1 % sur un an. D’ici 2027, les constructeurs automobiles britanniques devraient produire 2,121 M de véhicules, la part des véhicules électriques étant estimée à 32 %. La croissance  plus lente que prévu est imputable à la flambée des coûts de l’énergie, lesquels continuent à peser sur la demande. D’autres incertitudes proviennent des risques géopolitiques, conjugués à la pression inflationniste,  qui impactent l’attitude des consommateurs.

Allemagne / Cession de TKSE : TK et Jindal mettent fin à leurs discussions

05/05/26
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Thyssenkrupp a ‌annoncé, samedi 2 mai, avoir suspendu ses négociations amorcées en septembre dernier avec l'Indien Jindal Steel concernant la cession de sa ​division acier Thyssenkrupp Steel Europe (TKSE). Miguel Lopez, directeur général du conglomérat, a fait état d’avancées majeures ces dernières années en vue de le transformer en une société holding, via l’introduction en bourse de ses divisions hydrogène et navires de guerre. Toutefois, le projet initié de longue date visant à céder l'activité sidérurgique, très volatile, s'est avéré plus difficile à concrétiser. En mars, des sources proches du dossier avaient déclaré que les ​discussions pourraient ‌être interrompues en raison de divergences concernant les engagements en matière de retraite, les ⁠investissements et les coûts énergétiques. L’an dernier, Jindal Steel avait soumis une offre indicative pour TKSE, laquelle avait donné lieu à plusieurs mois de vérifications préalables et de négociations concernant l'acquisition potentielle de ⁠l'entreprise, deuxième sidérurgiste européen. La restructuration du segment sera désormais menée en interne afin de repositionner la division acier de manière performante et rentable. A moyen terme, les plans de cession restent toutefois d'actualité.

 

International : ArcelorMittal a dépassé les attentes au T1

04/05/26
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ArcelorMittal a fait état, jeudi 30 avril, d'un résultat brut d'exploitation supérieur aux attentes, soutenu par la fermeté des prix de l'acier et l'amélioration des performances de ses activités en Amérique du Nord. Au premier trimestre, le groupe a publié un EBITDA de 1,68 md de dollars (1,43 md d’euros), dépassant ainsi l'estimation moyenne des analystes qui s'établissait à 1,65 md de dollars (1,41 md d’euros).Quant à son chiffre d’affaires, il a progressé de 4,4 % à 15,4 mds de dollars (13,2 mds d’euros). Si le bénéfice net affiche un repli de 28,6 % sur un an, à 575 M de dollars (492 M d’euros), il a toutefois plus que triplé par rapport au 4è trimestre 2025. La progression du chiffre d’affaires s’explique essentiellement par une hausse des prix moyens de l’acier, laquelle compense le ralentissement de la production et des expéditions. « Malgré le contexte instable au Moyen-Orient, les fondamentaux de l'entreprise se sont améliorés au cours des trois derniers mois », a déclaré le directeur général Aditya Mittal dans le communiqué de résultats. Le dirigeant a salué l’introduction, par Bruxelles, du MACF, conjuguées aux mesures visant à réduire de moitié les importations dans le bloc, effectives à compter du 1er  juillet.  

 

 

Espagne : spectre d'une procédure de faillite pour Tubos Reunidos

04/05/26
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Tubos Reunidos, fabricant espagnol de tubes en acier, a sollicité les services d’un cabinet d'avocats en vue d'un placement en redressement judiciaire, qui pourrait intervenir dès la première semaine de mai, selon des sources financières. Le groupe, lequel affiche une dette nette de 263 M d'euros, a fait état en février d'une perte nette de 118 M d'euros pour l'exercice 2025, imputable aux politiques douanières, à la dépréciation du dollar et à une vive concurrence sur le segment des tubes à bas coût en Europe.La Sociedad Estatal de Participaciones Industriales (SEPI) est le principal créancier, détenant plus de 110 M d'euros de la dette de Tubos Reunidos suite à un sauvetage opéré en 2021.  Le prêt de la SEPI a bloqué les options de restructuration, les investisseurs potentiels exigeant une réorganisation approuvée par l'Etat. La société dont le siège est basé à Amurrio, au Pays basque, n'est pas parvenue à obtenir de nouveaux financements ni à susciter l’intérêt d’un investisseur en vue de relancer l'activité.Un plan de réduction des effectifs d’environ 240 salariés est envisagé.

 

 

Turquie : les exportations de produits laminés à chaud en repli en janvier-février

04/05/26
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Au cours des deux premiers mois de 2026, les exportations turques de produits laminés à chaud, ont diminué de 7,7 % sur un an, à 379 000 t. L’Europe est restée la destination phare, en dépit d’une contraction de 15 % sur un an. D’après TUIK,  l’Institut turc des statistiques, la région a réservé 203 900 t, soit 54 % du total des exportations, soit un recul de 15 % par rapport à la même période de 2025. L’Italie, dont les importations ont totalisé 41 400 t, est restée un acheteur clé, malgré une  baisse de 45 % sur un an. Même constat pour l’Espagne, dont les réservations ont chuté de 52 %, à 21 900 t Quant à la Grèce, elle a vu ses importations se stabiliser, à 32 900 t. Les livraisons vers la région MENA (Moyen-Orient, Afrique du Nord) ont décliné de 20 %, à 97 500 t. L’Egypte a fortement réduit ses achats, dont une partie a été absorbée par le Maroc. Même scénario baissier vers la CEI, où les exportations turques ont chuté de 27 %, à 31 600 t. Les expéditions vers l’Amérique du Nord ont, elles, progressé à 40 000 t, des volumes entièrement absorbés par les USA. 

Algérie : nouvel élan pour la filière de l'acier

30/04/26
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La filière sidérurgique algérienne, portée par des annonces faites lors de la rencontre CEO Survey Algeria 2026, va prendre une nouvelle impulsion. Alp Topcuoglu, vice-président de Tosyali Algérie évoque, d’ici septembre, un basculement vers des produits à plus forte valeur ajoutée et une montée en capacité. Ce changement de cap résulte des investissements et de l’intégration des ressources locales. « À partir du mois de septembre, l’Algérie passera à un autre niveau », a déclaré le dirigeant algérien. Derrière cette annonce, le groupe déroule une série de projets qui touchent la production, les mines et les compétences locales. « Il y a 7- 8 années de cela, l’Algérie importait du rond à béton, l’acier le plus standard. Le pays va désormais  produire davantage en vue de servir le marché local et d’exporter les aciers de qualité supérieure destinés aux secteurs de l’automobile et de l’électroménager, entre autres ». Le responsable a également mis l’accent sur les atouts industriels du pays : à l’instar de l’énergie disponible, les ressources naturelles, la position géographique et la main-d’œuvre jeune.

 

Autriche : la production d'acier en hausse de 12,5 % en mars

30/04/26
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L’Autriche a vu sa production d’acier brut bondir de 12,5 % sur un mois en mars, à 658 000 t. Parmi les principaux producteurs d’acier mondiaux, le pays figure à la 22è place. Entre janvier et mars, l’Autriche, à rebours de la tendance observée à l’échelle de l’UE et du monde, a produit 1,85 M de t d’acier, contre 1,76 M de t, lors du trimestre précédent. Au sein de l’UE, les aciéries ont produit 11,35 M de t d’acier en mars, soit un repli de 4,6 % sur un an. Au cours des trois premiers mois de 2026, la production s’est établie à 31,7 M de t, contre 32,6 M de t un an auparavant.   

Espagne : hausse de la production automobile en mars

27/04/26
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En Espagne, la production  d’automobiles a progressé à 211 028 unités en mars, contre 189 095 unités en février. Ces volumes ont également augmenté de 1,1 % par rapport à mars 2025. Au premier trimestre, la production a totalisé 573 529 unités, soit une baisse de 2,9 % sur un an. « En dépit de ces résultats encourageants, nous n’anticipons pas un accroissement de la production comparable à celui observé en 2025, en raison, notamment, du ralentissement de la demande en provenance des principaux marchés européens », a commenté Jose Lopez-Tafall, directeur général d’Anfac, l’association espagnole de l’automobile. Le mois dernier, les exportations se sont établies à 176 765 unités, contre 157 474 unités en février. Ces volumes sont toutefois inférieurs de 3,1 % à ceux enregistrés en mars 2025. Parmi les destinations clés à l’export figuraient l’Allemagne, suivie de la France et de l’Italie. Entre janvier et mars, les expéditions espagnoles ont atteint 480 406 unités, soit un recul de 5,7 % sur un an.       

Production d'acier / Allemagne : hausse de 9 % au 1er trimestre

27/04/26
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Au premier trimestre, les aciéries allemandes ont produit 9,3 M de t d'acier brut, soit une hausse de 9 % sur un an. « Malgré la croissance de la production, la situation de l'industrie sidérurgique locale reste tendue», a déclaré Kerstin Maria Rippel, directrice générale de WirtschaftsVereingungstahl (WV Stahl), la fédération allemande de l’acier. En projection annuelle, ce volume correspondrait à 37 M de t, soit un niveau inférieur au seuil des 40 M de t, considéré comme le minimum requis pour assurer un taux d'utilisation des capacités jugé sain pour le secteur. En 2025, la production allemande d'acier brut a chuté à un niveau historiquement bas, à 34,1 M de t. « Des valeurs comparables n'avaient plus été observées depuis la crise financière mondiale de 2009 », a-t-elle souligné. L'organisation a évoqué une faiblesse structurelle de la demande qui perdure depuis plusieurs années. « Depuis 2017, la demande d'acier en Allemagne est en repli. En 2025, la demande est restée atone dans tous les principaux secteurs utilisateurs, tels que l'industrie automobile ou la construction de machines ». 

 

France : Industeel a investi 52 M d'euros dans une coulée continue

27/04/26
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Industeel, filiale d’acier spéciaux d’ArcelorMittal, a inauguré, jeudi 23 avril, une coulée continue verticale sur son site historique du Creusot, en Saône-et-Loire. A l’échelle internationale, c'est un équipement très rare dans la filière sidérurgique puisque seules trois aciéries, en Allemagne, au Japon et en Chine, en sont dotées. L’imposant bâtiment de 45 mètres de haut et d'une vingtaine de mètres de large, qui permet de couler des brames minces d’acier, a couté 52 M d’euros, dont 12 M financés par l’Etat dans le cadre de France 2030. Cette installation doit permettre au site de gagner en compétitivité, et de cibler de nouveaux marchés, notamment dans le secteur de l’inox. Le gain est également écologique, la coulée continue permettant de produire de l’acier plus rapidement en supprimant une étape de laminage intermédiaire. Les émissions du site devraient ainsi diminuer  d’environ 10 %, s’est félicité Rudy Daubechies, le pdg d’ArcelorMittal Industeel. Le site, employant 840 personnes, sera en capacité de produire 15 000 t d'acier au cours des premières années, avant de monter, à terme, à 25 000 t. « Notre souveraineté industrielle s’appuie aussi sur notre capacité à décarboner et nous le voyons plus encore aujourd’hui : c’est un enjeu d’autonomie stratégique », a commenté le ministre de l’Industrie, Sébastien Martin, en référence à la hausse des prix des hydrocarbures depuis le début de la guerre au Moyen Orient.

 

Mexique : durcissement des règles après la révision de l'ACEUM ?

23/04/26
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Marcelo Ebrard, ministre mexicain de l’Economie, a annoncé que les négociations formelles visant à réviser le traité de libre-échange entre les États-Unis, le Mexique et le Canada (ACEUM) devraient débuter la semaine du 25 mai. Quant à Claudia Sheinbaum, la présidente du pays, elle a déclaré que son pays souhaitait conclure un accord sur les échanges portant sur l'acier, l'aluminium et les automobiles avant même l'aboutissement de la révision de ce traité. Le Mexique est un exportateur de premier plan de véhicules et de pièces automobiles, ainsi que de machines et d'équipements mécaniques, destinés principalement aux États-Unis. Les discussions relatives à la révision de l'ACEUM revêtent un caractère critique pour le Mexique, largement épargné par le renforcement des droits de douane américains, la majeure partie de ses exportations étant protégée par le pacte commercial nord-américain. L’administration Trump  devrait tenter de durcir les règles d'origine afin d'empêcher que des marchandises, provenant notamment de Chine, ne transitent par le Mexique pour accéder au marché américain en franchise de droits.